Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POMOUSSE
Numéro de dépôt :
1157990
Date de dépôt :
22/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque POMOUSSE
Déposée le 22 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS SELECTIONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque POMOUSSE est expirée depuis le 22 décembre 1990.
PRODUITS SELECTIONNES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20